Douane : n.f. (mot venant de l’ancien italien doana, aujourd’hui dogana, d’une forme populaire de l’arabe diwān emprunté au persan « douane » et « divan » : divan).
Le mot « douane » a plusieurs acceptions :
1. Branche de l’Administration publique chargée de contrôler le passage des biens et des capitaux aux frontières et de percevoir les droits et les taxes imposés sur les marchandises, à l’entrée (rarement à la sortie) d’un pays.
En France, les douanes sont sous la tutelle du ministère de l’Économie et des Finances).
(Administration au pluriel ; courant au singulier) : Droits de douane (expédition, exportation, importation, introduction). Administration, service des douanes.
Agent, brigadier, inspecteur, contrôleur, receveur des douanes (douanier).
Droits de douane à l’importation.
Régime suspensif du paiement des droits de douane (admission –temporaire-), entrepôt, transit.
Déclaration d’une marchandise à la douane.
Remplir une déclaration en douane, les formalités de douane (dédouaner).
Valeur en douane des marchandises (assiette).
Bureau de douane.
Barrière, poste (frontière) de la douane.
Déclarant en douane.
Inspection, contrôle de douane (fouille, visite).
Vente en douane, de marchandises confisquées, saisies…
Zone soustraite aux prérogatives de la douane (Port franc, zone franche).
2. Lieu, édifice où est établie l’Administration des douanes, sur les limites territoriales d’un État, etc.
La douane d’un port, d’un poste frontière, d’un aéroport.
Passer, franchir la douane.
Conduite, mise en douane de marchandises.
Personnel de l’Administration des douanes (douanier).
– Citation de l’écrivain belge Georges Simenon (1903-1989) : « D’autres bateaux qui attendaient l’arrivée de la santé et de la douane ».
3. Par extension : Opérations en douane.
Domaine des procédures et régimes douaniers.
Le service de la douane dans une entreprise.
Divan :
Admission :
Déclarant :
Confisqué :
Suspensif :
Territorial :